Règlement Intérieur de Clam’Art de Vivre

• Clam’Art de Vivre recherche des membres qui souhaitent s’investir dans le projet
  associatif ainsi que d’adhérents, les candidats doivent respecter les conditions
  d’adhésion.
• Le candidat doit être majeur ( ou bien avoir une autorisation parentale enregistrée
  auprès du bureau de l’association).
• Il n’y pas de restrictions géographiques, l’association est ouverte à toutes les régions
  et toutes les nationalités.
• Les membres doivent s’acquitter des cotisations les adhésions donnent des droits à
  chaque adhérent détails ci-dessous :

  Titre	Mois	An 1 mois offert	Avantages achats
  Membre Bénévole	0€	0€	5%
  Membre Clam’Artiste	0€	0€	5%
  Membre Clam’Actif	5€	55€	10%
  Membre Clam’Access	10€	110€	15%
  Membre VIP	20€	220€	18%
  Membre 1er Cercle	50€	550€	20%
  Membre d’Honneur	0€	0€	0%

• Le bureau de l’association se réserve le droit de refuser une candidature sans avoir à
  s’en justifier.
• Les candidats doivent respecter au minimum l’esprit de la charte de Clam’Art de Vivre
  et partager les convictions et la philosophie figurant dans l’objet social.
• L’association pourra rejeter une adhésion sans avoir à se justifier ou sans avoir à
  engager sa responsabilité (Cour de cassation, 1re chambre civile, 9 juillet 2015,
  pourvoi n° 14-20158).
• L’association se compose :

1. 1. Des membres du bureau c’est-à-dire la présidente Madame Camille BLIN et le trésorier Monsieur Naji-Paul EL KAHY.
   2. Le conseil d’administration est composé des membres du bureau et de la directrice
      désignée ; la présidente à la capacité de nommer toutes personnes de son choix au
      conseil d’administration.
   3. De membres d’honneur, ceux-ci sont dispensés de cotisation et doivent être cooptés par le bureau de Clam’Art de Vivre en raison des services qu’ils ont rendus ou sont
      amenés à rendre à l’association.
   4. Les autres membres doivent êtres acceptés par le bureau et signer leur demande d’adhésion et contrat si il y a lieu ( Clam’Artistes ; Bénévoles.)

• • • Membre Bénévole
    • Membre Clam’ Artiste
    • Membre Clam’ Actif
    • Membre Clam’ Access
    • Membre VIP
    • Membre 1er Cercle
    • Membre d’Honneur

e. Tous les membres versent mensuellement ou annuellement une cotisation de soutien
dont le montant minimum est fixé dans ce présent règlement intérieur.
f. Tous les membres peuvent être actifs, pour être membres actifs. Il est nécessaire de
présenter sa demande sur le site de Clam’Art de Vivre et d’être agréé par le bureau
qui statue souverainement sur les demandes présentées. Les membres actifs
s’engagent à respecter les principes définis dans la charte, le règlement intérieur et l’objet défini dans les statuts de Clam’Art de Vivre.
g. Pour faire partie de Clam’Art de Vivre il faut être agréé par le conseil d’administration
qui est constitué par le Bureau et la direction désignée par ce dernier, il statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
h. La qualité de membre se perd par :

• • • La démission
    • Le décès
    • La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.